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Marques déposées par Collectif Prouvènço
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Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto
Collectif Prouvènço, Association

Numéro de dépôt :
4030330
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto de Collectif Prouvènço

Présentation de la marque Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par Collectif Prouvènço auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est Collectif Prouvènço, Association domicilié(e) Domaine du Bois Vert, 474 Chemin de la Transhumance - 13450 - GRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collectif Prouvènço, M. Jean-Pierre RICHARD domicilié(e) Domaine du Bois Vert, 474 Chemin de la Transhumance - 13450 - GRANS - France.

La marque Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival des Fontaines - Li Font en Fèsto est expirée depuis le 5 septembre 2023.

Collectif Prouvènço a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE PROVENCALES


Collectif Prouvènço, Association - Domaine du Bois Vert, 474 Chemin de la Transhumance - 13450 - GRANS - France


Collectif Prouvènço, M. Jean-Pierre RICHARD - Domaine du Bois Vert, 474 Chemin de la Transhumance - 13450 - GRANS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.